Catégorie : Réglementation

Ma carte grise depuis chez moi !

Le Véhicule Gagé – Comprendre les Enjeux et les Solutions

Véhicule Gagé – Comprendre les Enjeux et les Solutions Lorsque vous achetez ou vendez un véhicule, vous pourriez rencontrer le terme “véhicule gagé”. Cela peut sembler complexe, mais en réalité, il s’agit d’un aspect important à connaître pour éviter des problèmes juridiques et financiers. Dans cet article, nous allons plonger dans le concept de véhicule…
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La Procédure VEI – Comprendre le Concept de Véhicule Économiquement Irréparable

VEI – Procédure pour Véhicule Économiquement Irréparable Lorsque votre véhicule subit des dommages majeurs à la suite d’un accident ou d’autres incidents, il peut arriver qu’il soit qualifié de “véhicule économiquement irréparable” (VEI). Cette procédure, souvent méconnue, soulève des questions importantes pour les propriétaires de voitures. Dans cet article, nous allons explorer en profondeur la…
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Comprendre le PTRA : Tout ce que vous devez savoir sur le Poids Total Roulant Autorisé

Comprendre le PTRA : Tout ce que vous devez savoir sur le Poids Total Roulant Autorisé Le Poids Total Roulant Autorisé (PTRA) est un terme essentiel dans le domaine automobile et routier. Il joue un rôle crucial dans la sécurité et la régulation du transport, ainsi que dans la planification de voyages et l’achat de…
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Qui doit signer la carte grise en cas de vente ?

Qui doit signer la carte grise en cas de vente ? Lorsque vous vendez votre véhicule, il est essentiel de prendre en compte tous les aspects légaux pour éviter d’éventuels problèmes à l’avenir. L’un des éléments clés de cette transaction est la carte grise, un document officiel qui atteste de l’identité et de la propriété…
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Cession d’un véhicule, que faire ?​

Cession d’un véhicule, que faire ? Lorsque vous décidez de vendre votre véhicule, il est important de connaître les démarches à suivre pour effectuer une cession dans les règles de l’art. En effet, la cession d’un véhicule implique plusieurs étapes administratives à respecter pour que la transaction se déroule sans encombre. Dans cet article, nous…
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Conduire en attendant sa carte grise

Conduire en attendant ma carte grise ? Lorsque l’on achète un véhicule, l’une des premières démarches à effectuer est l’obtention de la carte grise. Celle-ci est en effet indispensable pour conduire légalement sur la route. Cependant, il arrive parfois que la carte grise tarde à être délivrée, ce qui peut poser un réel problème pour…
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Tout ce que vous devez savoir sur l’immatriculation d’un camping-car

Tout ce que vous devez savoir sur l’immatriculation d’un camping-car Il est important de connaitre certaines informations concernant la carte grise d’un camping-car. Découvrez la procédure et tout ce que vous devez savoir avant de faire votre demande. L’immatriculation d’un camping-car est soumise à certaines règles spécifiques : Les démarches à effectuer pour la demande…
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Est-il possible de supprimer/modifier un nom suite à un divorce, changement d’état civile ou décès de la carte grise ?

Est-il possible de supprimer/modifier un nom suite à un divorce, changement d’état civile ou décès de la carte grise ? Découvrez toutes les démarches à suivre, les documents ainsi que les tarifs pour retirer un nom d’une carte grise ! Ce n’est pas obligatoire, mais il est possible de radier un nom de la liste…
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Comment lire mon certificat d’immatriculation ?

Comment lire mon certificat d’immatriculation (Carte Grise) ? Ma démarche Carte Grise, vous dit tout ! Comment lire mon certificat d’immatriculation (Carte Grise) ? Les données reprises dans le certificat d’immatriculation sont représentées par des codes communautaires harmonisés par la directive 1999/37/CE du Conseil européen du 29 avril 1999 relative aux documents d’immatriculation des véhicules. En application de cette…
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